N’allez pas jusqu’au procès !

Cet article est à l’origine une publication LinkedIn d’Alex Naray, en date du 24 février 2023, dont voici le lien.

Je vais volontairement perdre de l’argent et c’est mon cadeau du jour ! Parce que je vous conseille une chose : évitez (presque) toujours d’aller jusqu’au procès.

Dans un procès, il n’y a généralement que des perdants. Et vous, vous allez très probablement perdre de l’argent.

Bien sûr, il peut exister une infime chance de gagner un procès contre l’administration fiscale ou dans un tout autre domaine. Un client peut donc se raccrocher à cet espoir pour me demander d’intenter un procès. Or, je conseille quasi systématiquement le contraire.

Lorsque vous avez un litige avec l’administration fiscale pour les cryptos ou pour une autre raison, vous devez tout faire pour régler le litige au stade de la réclamation. Oui, je sais que je vais perdre de l’argent en choisissant cette option, mais je refuse d’être un profiteur.

Je sais pourtant que certains confrères poussent au procès alors que les chances de gains sont quasi-nulles. Notre métier est de conseiller nos clients, pas de répondre à leur demande lorsqu’elle n’a pas de sens. Or, se rattacher à un infime espoir n’a pas de sens logique.

Si les rares procès liés à la fiscalité versent peu dans l’émotion, ils peuvent être difficiles. Alors imaginez une procédure de divorce ou un litige familial lié à la succession, où l’émotion est à son paroxysme. Les conséquences peuvent être terribles, et pas seulement financièrement.

Une possible exception pour aller jusqu’au procès que je vois : lorsqu’une jurisprudence est fixée ou est justement à fixer. Et dans les cryptos, cette situation peut se présenter, parce qu’une disposition n’est pas claire ou tout simplement parce qu’il n’existe aucun texte précis. Je pense par exemple à la fiscalité des NFTs ou encore le qualification incertaine du gain en capital privé.

Mais toujours, je me demanderai si cela ne va pas nuire financièrement à mon client avant d’aller jusqu’au procès. Parce que c’est ce qui est le plus important pour moi.

Pensons d’abord à l’intégrité de nos clients avant notre chiffre d’affaires.